Mentions légales

Url du site concerné par ces mentions légales :

http://spse-etalonnage.fr

 

Propriétaire du site :

SPSE – Société du Pipeline Sud-Européen

 

Statut du propriétaire du site :

Société Anonyme – 582 104 972  R.C.S. PARIS

 

Adresse postale du propriétaire du site :

7-9 Rue des Frères Morane – 75015 PARIS

 

Nom du créateur du site :

FK Agency

 

Url du créateur du site :

http://www.fk-agency.com

 

Nom du responsable de publication :

Claude Philipponneau

 

Contact email ou téléphone du responsable de publication :

contact@spse.fr

 

Nom du Webmaster :

Francis Perin

 

Contact email ou téléphone du Webmaster :

F Perin

 

Hébergeur du site :

OVH

 

Adresse postale de l‘hébergeur :

2 rue Kellerman BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex1

 

Le site n’est pas déclaré à la CNIL  car il ne recueille pas d’informations personnelles

 

Droits d’auteur

Les éléments constituant le présent site sont protégés par la législation applicable en matière de droits d’auteur et/ou autres droits de propriété intellectuelle, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale qui sont la propriété de SPSE .

Le contenu comprend notamment les éléments de la charte graphique et l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que les textes, articles, photographies, marques et logos. Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de SPSE.